Comité d'éthique

De Challenge4Cancer
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Tout au long du C4C, vous pouvez adresser vos questions sur l'éthique à ethique@epidemium.cc. Nous les transmettrons au comité d'éthique et mettrons les réponses apportées sur la page Questions au comité d'éthique.


L'Objet du comité d'éthique

La question éthique est au cœur de toutes les démarches de santé publique. L’approbation par un comité éthique de toute recherche bio-médicale est notamment obligatoire. Cet état d’esprit et ces pratiques doivent évoluer aujourd’hui dans la mesure d’une nouvelle perspective technologique, celle qu’a ouverte l'utilisation des Big Data, et d’une nouvelle culture mettant en tension les enjeux éthiques de la “privacy”, à savoir l’Open Big Data qu’Epidemium se propose de valoriser.

Les enjeux de la “privacy”, du consentement à l’usage des données, du ciblage personnalisé de l'aléa assurantiel, des risques de sur-diagnostic, de la rapidité de l’évaluation éthique dans le cadre du temps réel, sont essentiels au plan des principes et sont devenus une préoccupation large et partagée de l'opinion publique. Epidemium réunira de nombreux experts autour de la définition d’un nouveau cadre méthodologique, que nous appelons Ethosystème. En pratique, le rôle du Comité d’Ethique est

  • la vérification de la conformité éthique des éléments méthodologiques mis en oeuvre dans la conduite du projet global #Epidemium
  • la vérification du respect de ces règles pour chaque projet du Challenge4Cancer
  • la réflexion autour des règles éthiques liées à l’utilisation des Big Data en Onco-Epidémiologie
Au total et en pratique, qu’il s’agisse de la conduite de l’ensemble du projet ou, pendant la phase du Challenge4Cancer, de l’étude des différents projets proposés, nous souhaitons qu’une vigilance scrupuleuse soit apportée au respect de la dimension éthique. C’est cet exercice consciencieux que nous souhaitons vous inviter à mener.


L’interrogation éthique au coeur d'Epidemium

Les opportunités qu’offrent les Big Data sont majeures et semblent augurer une ère nouvelle pour la Santé Publique. Ces technologies ont les faiblesses inhérentes à la puissance d’analyse qu’elles confèrent à une approche data-intensive de la médecine. Il importera de peser les avantages et risques liés aux Big Data afin de réunir les conditions d’un usage pertinent, sûr et éthique de son potentiel. Il sera donc stimulant d’observer et d’analyser les enjeux éthiques que recouvrent les technologies Big Data et d’en déduire les grands invariants qui permettront d’établir toutes les investigations médicales "big-data-driven" sur des bases solides, scalables et reproductibles.









La construction d’un Ethosystème

Si l’analyse et l’usage des masses de données sont une nouvelle échelle pour l’ensemble de la recherche médicale, elles amènent conséquemment la Question Ethique à trouver un nouveau dimensionnement, en veillant bien à rapporter les bénéfices collectifs aux risques individuels que tout progrès technique ne manque jamais de soulever.

Les enjeux de la sécurité et la fiabilité des données, des risques juridiques et assurantiels à valuer en temps réel, de la place des algorithmes décisionnaires sont essentiels au plan des principes et sont devenus une préoccupation importante des citoyens. Ainsi, en amont de tout projet "big-data-driven", notre propos sera de définir un cadre systématique permettant de valuer les enjeux éthiques attachés à un projet Big Data dont le succès et la qualité dépend de l’intégration de ces enjeux en amont de sa conception.

Il nous a semblé pertinent de compléter le réflexion classique autour de l’Eco-système des Big Data par la construction d’un référentiel de travail intégrant toutes les dimensions éthiques d’un projet "big-data-driven", l’ensemble formant ce que nous appelerons un Ethosystème. Ce dernier sera la mise en relation complexe d’enjeux touchant à la fois aux sphères technique, médicale, sociétale, économique, politique et juridique.


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Les Membres du comité d'éthique

  • Gilles Babinet - Entrepreneur, "Digital Champion" France.
  • Jérôme Béranger - Chercheur (PhD), Expert scientifique en Big Data, SI, Ethique et Réglementaire à KEOSYS.
  • Emmanuel Didier - Statisticien, Docteur en socio-économie de l'innovation et Professeur à l'ENSAE.
  • Camille François - Membre du Conseil scientifique de Wikimedia France.
  • Muriel Londres - Epatiente, coordinatrice adjointe du collectif d’association de malades chroniques [im]Patients, Chroniques & Associés, Militante et bénévole dans l’association “Vivre Sans Thyroïde”.
  • Dr Cécile Monteil - Urgentiste pédiatre, Directrice médicale Ad Scientiam et Fondatrice de la communauté Eppocrate.
  • Pr Bernard Nordlinger - Service de Chirurgie Digestive et Oncologique à l'Hôpital Ambroise Paré et membre de l’Académie nationale de médecine.
  • Me David Simhon - Avocat en droit de la santé et Président du Comité de Protection des Personnes Île-de-France III.
  • Dr Jean-François Thébaut - jusqu'au 31 janvier, démission pour raisons personnelles - Cardiologue et membre du Collège de la Haute Autorité de Santé (HAS).
  • Cédric Villani - Mathématicien, Professeur de l'Université de Lyon et directeur de l'Institut Henri Poincaré.


Les principes éthiques d’Epidemium

L’accès aux données de masse est une source de progrès importants dans la connaissance des maladies et de leurs déterminants épidémiologiques.
Comme toute innovation, cette utilisation des données anonymes de masse doit se faire dans le respect strict de l’éthique, de la confidentialité, de la protection de la vie privée des personnes, des dispositions légales en vigueur, et ceci lors des différentes phases du travail : collecte des données qu’elles soient publiques ou pas, analyse, utilisation à des fins d’épidémiologie, d’amélioration des soins, etc.
Le comité d’éthique d’Epidemium a pour but de veiller au bon respect de l’éthique tant dans le cadre de la conduite du challenge que des projets qui en seront le fruit. Il énonce ci-devant les grands principes éthiques qui encadreront le déroulement d’Epidemium.

Les porteurs de projets devront respecter :

  • Les dispositions légales en vigueur.
  • La déclaration des liens d'intérêts.
  • La confidentialité et la personne humaine (que les données proviennent d’une source publique ou privée).
  • Les règles éthiques préexistantes des données utilisées.
  • La sincérité et la transparence dans le recueil, l’analyse et le traitement des données.
  • Les principes de bienfaisance et de non-malfaisance au travers d’une évaluation du rapport bénéfice / risque.
  • Un engagement à partager à la fois une documentation des travaux ainsi que l'ensemble des résultats et des conclusions qui y sont attachés.

Le comité sera chargé de s’assurer que les projets soumis respectent ces principes.

Le comité éthique se garde le droit de faire évoluer cette charte en fonction de l’évolution d’Epidemium.


Agenda du Comité d'éthique

  • 09.10.2015 | Réunion #4 du comité d'éthique
  • 10.09.2015 | Réunion #3 du comité d'éthique
  • 29.06.2015 | Réunion #2 du comité d'éthique
  • 15.05.2015 | Réunion #1 du comité d'éthique